Mentions Légales

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L’éditeur :

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par le président de l’association, M. Gonzales Olivier. L’association est domiciliée Stade Gaston Pams - Avenue de la Libération - 66700 Argelès-sur-Mer dont le numéro de téléphone est 06 22 76 18 82. Enregistré sous le n° Siret 42229720000012. L’adresse e-mail contact@esc-rugby.fr (ci-après "l’Editeur”).

L’hébergeur

L'hébergeur du Site est la société O2SWICH, Siret : 510 909 807 00032. Chemin des Pardiaux - 63000 Clermont-Ferrand - 04 44 44 60 40
Création du site internet : Le site est développé par l’agence web OSC - Perpignan / St Génis des Fontaines - contact@osc-prod.fr - 09 52 05 48 78 OSC l’agence web pas com’ les autres !

L’accès au site :

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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